Statuts confédéraux de la CNT-F ¶
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Chartes CNT
- Chartes d’Amiens (1906)
- Chartes de Lyon (1926)
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Charte de Paris dite
du syndicalisme révolutionnaire
(1946)
- La Charte du Syndicalisme Révolutionnaire adoptée au Congrès constitutif de la C.N.T - Décembre 1946.
- Le syndicalisme dans le cadre national
- Le syndicalisme dans la période pré-révolutionnaire
- Rapport du syndicalisme avec les autres forces révolutionnaires
- Le syndicalisme dans le cadre international
- Réorganisation des jeunesses syndicalistes
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Statuts CNT
- Règles organiques annexées aux statuts
- Statuts CNT 2017
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Statuts CNT 2014
- TITRE I Article 1 But de la CNT (2014)
- TITRE II Article 2 Composition de la CNT
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TITRE III - organisation et administration
- Article 3 Décision de Congrès
- Article 4 : Comité Confédéral National (C.C.N)
- Article 5 : procès verbaux de C.C.N
- Article 6 Commission Administrative (C.A.) 2014
- Article 7 Rôle du Bureau Confederal B.C
- Article 8 Candidats au Bureau Confederal B.C
- Article 9 désignation de déléguéEs par le Bureau Confederal B.C
- Article 10 Rapport Bureau Conféral (BC)
- Article 11 Unions régionales et locales
- Article 12 Fédérations
- TITRE IV – Congrès
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TITRE V – Trésorerie
- Article 17 Les cotisations syndicales
- Article 18 Prix de la carte, caisse de solidarité
- Article 19 commande des cartes
- Article 20 Caisse de la CNT, trésorierE confédéralE , compte-rendus
- Article 21 Commission de contrôle de la trésorerie
- Article 22 Caisse de solidarité
- Article 23 Caisse internationale
- TITRE VI – DISPOSITIONS DIVERSES GESTION DES CONFLITS INTERNES
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Statuts CNT 2012
- TITRE I Article 1 But de la CNT
- TITRE II Article 2 Composition de la CNT
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TITRE III - organisation et administration
- Article 3 Décision de Congrès
- Article 4 : Comité Confédéral National (C.C.N)
- Article 5 : procès verbaux de C.C.N
- Article 6 Commission Administrative (C.A.) 2012
- Article 7 Rôle du Bureau Confederal B.C
- Article 8 Candidats au Bureau Confederal B.C
- Article 9 désignation de déléguéEs par le Bureau Confederal B.C
- Article 10 Rapport Bureau Conféral (BC)
- Article 11 Unions régionales et locales
- Article 12 Fédérations
- TITRE IV – Congrès
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TITRE V – Trésorerie
- Article 17 Les cotisations syndicales
- Article 18 Prix de la carte, caisse de solidarité
- Article 19 commande des cartes
- Article 20 Caisse de la CNT, trésorierE confédéralE , compte-rendus
- Article 21 Commission de contrôle de la trésorerie
- Article 22 Caisse de solidarité
- Article 23 Caisse internationale
- TITRE VI – DISPOSITIONS DIVERSES GESTION DES CONFLITS INTERNES
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Statuts CNT 2010
- TITRE I Article 1 But de la CNT
- TITRE II Article 2 Composition de la CNT
-
TITRE III - organisation et administration
- Article 3 Décision de Congrès
- Article 4 : Comité Confédéral National (C.C.N)
- Article 5 : procès verbaux de C.C.N
- Article 6 Commission Administrative (C.A.)
- Article 7 Rôle du Bureau Confederal B.C
- Article 8 Candidats au Bureau Confederal B.C
- Article 9 désignation de déléguéEs par le Bureau Confederal B.C
- Article 10 Rapport Bureau Conféral (BC)
- Article 11 Unions régionales et locales
- Article 12 Fédérations
- TITRE IV – Congrès
-
TITRE V – Trésorerie
- Article 17 Les cotisations syndicales
- Article 18 Prix de la carte, caisse de solidarité
- Article 19 commande des cartes
- Article 20 Caisse de la CNT, trésorierE confédéralE , compte-rendus
- Article 21 Commission de contrôle de la trésorerie
- Article 22 Caisse de solidarité
- Article 23 Caisse internationale
- TITRE VI – DISPOSITIONS DIVERSES GESTION DES CONFLITS INTERNES
- Statuts CNT 2008
-
Statuts CNT 1946
- BUT
- Composition
- Organisation et administration
- Comité Confédéral National
- COMMISSION ADMINISTRATIVE
- BUREAU
- UNIONS REGIONALES ET LOCALES
- FEDERATIONS
- TITRE QUATRIEME CONGRES
- TITRE CINQUIEME TRESORERIE
- COMMISSION DE CONTROLE
- CAISSE DE SOLIDARITE
- CAISSE A.I.T
- TITRE SIXIEME DISPOSITIONS DIVERSES
- SIEGE
- MODIFICATION DES STATUTS
- DISSOLUTION
- Recueil des motions adoptées par la CNT